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Editeur
Le site Grandpalais.fr est édité par l’Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du grand Palais des Champs-Elysées (Rmn-GP).
La Rmn-Grand Palais est un établissement public national à caractère industriel et commercial placé sous la tutelle du Ministère de la Culture et de la Communication.
Directrice de publication
Madame Valérie Vesque-Jeancard
Directrice générale déléguée – Rmn-Grand Palais
Réunion des musées nationaux - Grand Palais
254/256 rue de Bercy
75577 Paris CEDEX 12
Tél : + 33 (0)1 40 13 48 00
Fax : + 33 (0)1 40 13 44 00
Hébergement
L’hébergement est assuré par la société OVH.com
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix cedex1
Tel : 0 899 701 761
Propriété intellectuelle
Le site ainsi que ses contenus (logiciels, bases de données, textes, images animées ou fixes) sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.
Au-delà d’une utilisation privée à des fins strictement personnelles, le droit de consulter, de reproduire et de représenter publiquement les contenus présents sur le site n’a été obtenu par l’éditeur que pour une utilisation à but non lucratif et dans un cadre pédagogique. Les utilisations susvisées n’opèrent aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les contenus.
En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus protégés par la propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur du site et/ou des auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite.
Toute utilisation des éléments du site à des fins collectives, en dehors des utilisations susvisées, nécessite l’autorisation expresse et écrite à l’éditeur du site ainsi que des différents auteurs ou ayants-droit mentionnés sous chaque image du site.
La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits réservés.
© Paris, 2011, Rmn-Grand Palais
Conception
Fabernovel
42, rue du Faubourg du Temple
75010 Paris
www.fabernovel.com
Réalisation
Smile
48, rue de Villiers
92300 Levallois-Perret
www.smile.fr
Rmn-GP :
Direction des Publics et du Numérique
Le logotype de la Rmn-GP a été conçu par C-album, à partir d’une création originale d’Adrian Frutiger
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